Réglementation et droit des assurés

Plan des pistes les 3 vallées : quelles obligations pour les droits des assurés ?

Les 3 Vallées, le plus grand domaine skiable du monde avec ses 600 km de pistes reliées, attire chaque année des milliers de passionnés de ski et de snowboard. Un terrain de jeu exceptionnel qui offre des sensations fortes et…

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Comment calculer la Plus-Value immobilière lors d’une succession ?

Mme Dubois hérite d’une maison familiale située à Nice. Doit-elle payer des impôts sur la plus-value si elle la vend ? Et comment partager cette charge avec ses frères et sœurs ? Cette question, fréquente lors de successions immobilières, souligne…

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Collège stalingrad : quelles obligations d’assurance pour les élèves ?

Une cheville foulée lors d’un cours d’EPS, un cartable volé au vestiaire, un simple accident nécessitant des points de suture… Au Collège Stalingrad, comme dans tout établissement scolaire, les incidents, même minimes, ne sont pas à exclure. Ces situations soulignent…

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Plan des pistes mont dore : droits et recours des assurés après un accident

Le Mont Dore, un joyau au cœur du Massif Central, offre des panoramas à couper le souffle et une expérience de ski inoubliable. Chaque année, ce sont près de 300 000 skieurs et snowboardeurs qui affluent vers ses pentes pour…

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Agent d’assurance : comment assurer le devoir de conseil auprès des clients ?

Prenons l’exemple de Sophie et David, jeunes parents qui souhaitent assurer l’avenir de leur enfant, Lucas. Ils font appel à un agent d’assurance pour les conseiller sur les meilleures options d’assurance-vie. Malheureusement, l’agent, privilégiant les produits à forte commission, leur…

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Poésie les écoliers : sensibiliser aux risques assurés dès le plus jeune âge

Petit vélo, vite il roule, Mais attention, la chute est proche ! Heureusement, maman a prévu, Une assurance scolaire, c’est bienvenu ! L’éducation aux risques et aux mécanismes de l’assurance, particulièrement l’assurance scolaire, représente un investissement crucial dans l’avenir de…

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L 242-1 code des assurances : implications pour les assurés professionnels

La responsabilité civile professionnelle, et plus particulièrement l’assurance décennale, est une préoccupation majeure pour tous les acteurs du secteur de la construction. L’assurance décennale, encadrée par l’article L 242-1 du Code des assurances, est essentielle pour les professionnels. Un simple…

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Location maison 78 : obligations légales et assurances indispensables pour le bailleur

Le marché locatif des maisons dans les Yvelines (78) connaît une dynamique particulière, avec une forte demande pour la location maison 78 . On observe une augmentation constante des demandes de location, avec une augmentation moyenne des loyers de 3%…

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appartement location juvisy : assurance habitation et responsabilités du locataire

Juvisy-sur-Orge, située dans l’Essonne (91), offre un cadre de vie attractif pour de nombreux Franciliens recherchant un **appartement location Juvisy**. Sa proximité avec Paris, son accessibilité via le RER C et D ainsi que plusieurs lignes de bus, et son…

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location accession maison particulier : quelles garanties d’assurance souscrire ?

La location-accession se présente comme une solution attractive pour devenir propriétaire, permettant une transition progressive vers l’acquisition d’un bien immobilier. Cependant, ce parcours en deux étapes – une phase locative suivie d’une phase d’acquisition – nécessite une attention particulière en…

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